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Désabonner un contact et gérer la base juridique RGPD

Gérer les abonnements type par type, les deux bases juridiques à renseigner, et ce que l'activation de la confidentialité change sans être rétroactive.

Un contact me demande de ne plus recevoir notre newsletter mais de continuer à recevoir nos informations produit. Comment je gère ça, et où je renseigne la base juridique ?

Passez par la carte des abonnements aux communications sur sa fiche, où vous gérez chaque type séparément. Point important, les préférences sont liées à l'adresse email et non au contact, donc elles survivent à une suppression puis recréation de la fiche. Et il existe deux bases juridiques distinctes à renseigner.

Le piège à connaître. HubSpot distingue deux bases juridiques à renseigner séparément. Documenter l'une sans l'autre laisse un trou dans votre conformité, et cela ne se voit qu'en cas de contrôle.

Pourquoi HubSpot distingue deux bases juridiques à renseigner

Deux mécanismes se superposent et il faut les tenir séparés.

Les types d'abonnement décrivent ce à quoi un contact consent, canal par canal. Un contact peut être abonné à vos informations produit et désabonné de votre newsletter. Chaque type porte trois statuts possibles, abonné, désabonné, ou non indiqué. Il existe aussi un désabonnement global, qui bloque les emails marketing et les emails individuels, les emails transactionnels passant toujours.

Les bases juridiques, et c'est là que se joue la confusion la plus fréquente. Il y en a deux, et elles ne se remplacent pas.

  • La base juridique pour le traitement des données du contact, qui est une propriété de la fiche, à cases à cocher multiples. Six valeurs existent par défaut, l'intérêt légitime pour un prospect, pour un client ou pour un autre motif, l'exécution d'un contrat, le consentement librement donné par le contact, et sans objet.
  • La base juridique pour communiquer, que vous choisissez au moment d'abonner ou de réabonner un contact à un type.

Il faut renseigner les deux.

Un point technique aux conséquences pratiques importantes. Les préférences d'abonnement sont liées à l'adresse email, pas au contact. Supprimer un contact puis le recréer avec la même adresse ne remet pas son consentement à zéro, et c'est heureux.

Enfin, activer les paramètres de confidentialité change plusieurs comportements du portail, dont un qui surprend souvent, la section de confidentialité n'est ajoutée qu'aux formulaires nouvellement créés. Les formulaires existants doivent être mis à jour manuellement.

En pratique, désabonner un contact et documenter la base juridique

Gérer les abonnements d'un contact

  1. Allez dans CRM, puis Contacts, et ouvrez la fiche.
  2. Trouvez la carte des abonnements aux communications et affichez les abonnements.
  3. Le panneau propose un onglet des abonnements et un onglet d'historique.
  4. Survolez un type pour l'abonner, le réabonner ou le désabonner.
  5. Renseignez la base juridique pour communiquer et l'explication du consentement.

Renseigner la base juridique pour le traitement

  1. Sur la fiche, ouvrez le menu Actions, puis l'affichage de toutes les propriétés.
  2. Trouvez la propriété de base juridique pour le traitement des données du contact.
  3. Cochez les valeurs qui s'appliquent. C'est une propriété à choix multiples.
  4. En masse, passez par une sélection dans la liste des contacts puis une modification de cette propriété.

Activer les paramètres de confidentialité

  1. Dans Paramètres, ouvrez la section de confidentialité et de consentement.
  2. Activez les paramètres de confidentialité des données, puis l'envoi restreint aux contacts disposant d'une base juridique.
  3. Sur un compte dont les données sont stockées dans l'Union européenne, ces paramètres sont activés par défaut.
  4. Reprenez ensuite vos formulaires existants un par un pour y ajouter la section de confidentialité, qui n'est ajoutée automatiquement qu'aux nouveaux.

Créer un type d'abonnement

Dans Paramètres, section marketing puis email, onglet des types d'abonnement. Vous êtes limité à mille types par compte, ce qui n'est jamais la contrainte. La vraie contrainte est qu'un type que personne ne comprend ne sera jamais choisi correctement par un contact.

À surveiller sur le désabonnement et la base juridique RGPD

  • Les préférences sont liées à l'adresse email, pas au contact. Elles survivent à une suppression et à une recréation.
  • Il y a deux bases juridiques à renseigner, celle du traitement et celle de la communication. Remplir l'une ne remplit pas l'autre.
  • Un contact désinscrit ne peut pas être réabonné en masse. Cela se fait fiche par fiche, et c'est volontaire.
  • Un workflow ne peut pas réabonner un contact qui s'est désabonné lui-même.
  • Les formulaires existants ne reçoivent pas la section de confidentialité automatiquement. À reprendre manuellement, sinon vous collectez sans mention.
  • Les messages de consentement des pages de planification ne sont pas rétroactifs non plus.
  • Sans base juridique, le suivi des ouvertures et des clics n'est pas ajouté pour ce contact. Cela explique des statistiques d'email incomplètes.
  • Désactiver le module de confidentialité ne désactive pas la bannière de cookies.

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Quand nous contacter sur le désabonnement et la base juridique RGPD

Contactez Yuzu Corp et votre référent conformité avant d'activer les paramètres de confidentialité sur un portail en production. L'activation modifie les formulaires, les pages de planification et le suivi des emails, et une partie de ces changements n'est pas rétroactive. Le choix des bases juridiques applicables à votre activité n'est pas une question d'outil.

Sources et date de vérification

Contenu vérifié sur la documentation officielle le 21 août 2026 par Yuzu Corp, partenaire HubSpot Diamond.